13.01.2008

S'il pleut le jour de Sainte-Radegonde, Misère abonde sur le monde

Au parlement Européen nous sommes envoyés en chômage économique. 15 jours par mois. Comme les parlementaires sont quasi tous partis pendant 15 jours par mois (une semaine chez eux, et une semaine à Strasbourg), nous devons rester chez nous. Ce qui me permet de finaliser les préparatifs de la manifestation du 25 avril.

Un nouveau job s’offre à moi…  je l’accepte. Je deviens la cuistote d’un pub de dominicains et je m’occupe avec tout mon amour d’étudiants étrangers qui viennent étudier à l’université de LLN.

Très rapidement les dominicains, qui voient leur chemin tracé par le bon dieu, deviennent des « bohêmes » de l’Horéca. Il faut dire que jusqu’à là si certains mois étaient creux ils avaient eu la possibilité de faire appel aux gentils donateurs, pour l’année qui m’avait précédée ils avaient ainsi pu recevoir une aide charitable de 10 000 euro.

Si je veux que l’établissement fonctionne bien, je dois rapidement prendre les choses en main.

Celui qui m’engage officiellement est le provincial Philippe Cochinaux. Mon deuxième Boss est Stefan Braun.

La partie restauration emporte rapidement un succès énorme, et ce, malgré, que les allemands prétendent aussi que Maëliss ne doit pas venir chez moi car je ne saurais pas cuisiner.

Assez rapidement leur record avant mon passage de 13 couverts sur une journée passe  à 40 couverts, le soir, … puis on touchera des pointes allant jusqu’à 68 couverts. On me promet une aide, pour du moins m’aider à faire la vaisselle, …

Je trouve aussi un appartement au dessus du restaurant, à 600 euro par mois pour 120 m2 meublé, splendide. Cela me permet d’éviter la route jusqu’à Bruxelles.

Je donne mon licenciement à Sodexho, je n’ai pas grand-chose à prester, et pour me faire une belle faveur, ils décident de me faire faire mon préavis dans les bureaux en encodage.

Concernant la direction de Sodexho, nos relations sont restées très bonnes, surtout avec Marc qui viendra parfois me rendre visite.

C’est aussi à cette époque que nous irons avec ARTE à la recherche de Antoine, le fils de Pascal. ( Voir son blog dans : http://antoinekailouisghislain.skynetblogs.be/archive-wee...  Ou le reportage de ARTE.)

08:30 Écrit par Maeliss , chaque jour la lune a un message pour toi dans Général | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : enlevement enfant, allemagne, maeliss, stefan umhey |  Facebook |

12.01.2008

Communiqué de presse du pour le 25 avril 2006

Dans quelques jours nous irons manifester au parlement européen. Avec le soutien de plusieurs  députés. En effet chaque député ne peut faire entrer plus de 7 personnes par jour au parlement, donc quand on veut s'offrir une manifestation dans le parlement il faut absolument que plusieurs députés jouent le jeu et nous offre les 7 cartes d'accréditations. Ce sera le cas. 

Comme d'habitude, Pascal t moi refusons de porter le flambeau il noous semble logique quee tout se fasse sous l'éffigie d'une association voire de plusieurs.

C'est donc ainsi que le communiqué de presse sortit: 

 

25 AVRIL :

JOURNEE contre L’ALIENATION PARENTALE

 

1.     Dépôt de plus de 200 lettres au bureau de Poste du Parlement Européen

2.     Rencontre avec le Vice Président du Parlement Européen;

Edward Mac Millan Scott

3.     Colloque sur l’aliénation Parentale



Le 25 avril 2006, à 15h30 L’association SosRaptsParentaux sera rejointe par des parents et associations au Parlement Européen afin d’y poster plus  de 200 lettres roses, bleues et blanches. Les timbres sont pour la plus part des visages d'enfants victimes du SAP. (Syndrome de l'aliénation parentale).


Ces lettres sont destinées à toucher et à sensibiliser des représentants juridiques ou politiques et organismes de la défense aux droits.


Au même moment dans d’autres pays, d’autres associations et parents de victimes de l’aliénation vont faire partir ce même courrier à destination des droits de l’homme de Genève.


SosRaptsParentaux est l’association qui a fait germer ce projet, un projet devenu très vite concret grâce au relais et à l’unification de diverses associations.

Les courriers qui partiront du bureau de poste du Parlement Européen seront adressés entre autre

  
1. A  Anne Marie Lizin, La présidente du Sénat Belge,  qui défend cette cause et qui a promis en Août 2005 de demander au parlement la création d’une loi punissant l’aliénation parentale.
2. A Madame Gebhardt député et Médiatrice, chargée des dossiers européens
3. Au président du parlement Européen, Monsieur Borrell Fontelles
4. A Monsieur le Vice Président du Parlement, Edward Mac Millan Scott, qui défend la cause des droits des enfants à l’échelle européenne
5. A Messieurs Fratini et Michel, commissaires à la commission européenne.
6. Au bureau des droits de l’homme, à Genève. Suisse
7. A Monsieur Lelièvre, responsable à Bruxelles aux droits de l’enfance ; il lui sera demandé dans cette lettre de partager notre message avec ses homologues des pays étrangers.
8. A Monsieur Van Loon, secrétaire du bureau permanent de la conférence de la Haye concernant le droit international privé. Pays Bas
9. A Monsieur Hans-Rudolf Rohr, Lic. Jur. Fuersprecher, de Brugg en Suisse
10. A Madame Maertens du Cabinet de la justice de Bruxelles
11. Au Ministre de la justice belge Laurette Onkelinckx
12. A la juge Fendler du tribunal de Francfort. Allemagne
13. Su Senhoria el Juez titular del juzgado de Familia de Madrid, Espagne.
14. AG wilhelmshaven Familiengericht Wilhemshaven, Allemagne
15. A Madame la Substitut du Procureur du Roi, Sabine Cabay, Huy, Belgique.

Des courriers seront aussi adressés à des parents, grands parents et enfants victimes de l’aliénation parentale vivants par exemple en nouvelle Zélande, aux Etats Unis, en Suisse, à Chypre, au Liban, en Espagne, ….

 

Ce problème concerne les affaires bi-nationales comme nationales.

Ce projet a été soutenu par
euro-dads&mums, Action4justice, solidariraptparental et bien d’autres… et présenté sur divers sites comme celui de Goudi.

 

Une pétition internationale contre l’aliénation parentale que nous soutenons se trouve sur le site :

www.parental-alienation-awareness.com

                          

Nous donnons rendez vous aux parents et à la presse le 25 avril à l’entrée de l’accréditation des visiteurs, entrée placée du côté de la place du Luxembourg. La télévision Arte se déplacera, et nous serons heureux de vous retrouver tous avec nous ce jour là.

 

 

Concernant le deuxième point, Le vice président Mac Millan Scott, qui se bat depuis des années pour défendre les droits des enfants va recevoir des associations afin de les présenter à une commission d’enquête. Des dossiers binationaux sont souvent difficiles par la difficulté de la justice et du respect ou non des conventions signées ou non ; Un groupe de parents, dont sosraptsparentaux s’est associé pour regrouper les dossiers et les transmettre à la commission d’enquête. Ce mardi 25 avril, nous présenterons, au Vice Président du Parlement, une association Hollandaise, Fathercare Knowledge Centre Europe qui s’est unie à sosraptsparentaux pour gérer le regroupement des dossiers.

Ce jour là, aussi, nous présenterons un dossier spécial : Le premier dossier qui devait être rapidement clôturé par la règle Bruxelles II bis. Mais qui n’a  pas encore, à ce jour, été solutionné. Ce qui tend à croire que Bruxelles II bis n’est pas la solution promise par les autorités centrales.

 

Pour tout renseignement complémentaire concernant ces deux rendez vous de l’après midi veuillez prendre contact avec Sultana Kouhmane de sosraptsparentaux, http://www.sosraptsparentaux.org et dont l’adresse Email est sosraptsparentaux@hotmail.com ou avec Sabine Vander Elst degas2006@yahoo.fr ou sosmaelisssabine@hotmail.com

Vous pouvez nous joindre aussi par téléphone ;

Sultana Kouhmane: 02  763.23.17

Sabine Vander Elst: 0497 38 69 77

 

 

 

A 19H30 une Conférence sur l’aliénation parentale est organisée par Solidarité Rapt Parental, avenue Louise 384 à Bruxelles.  Pour tout renseignement concernant ce colloque ; tel : 0476 96 13 74

 

 

 

Le collectif de parents.

23:45 Écrit par Maeliss , chaque jour la lune a un message pour toi dans Général | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : maeliss, stefan umhey, enlevement enfant, allemagne, edward mac millan scott, evelyne gebhardt |  Facebook |

ACTUALITE: INFO DU CEED / LARA

Olivier Karrer nous a fait parvenir un courriel pour nous donner des novelles de l'affaire LARA :



Il y a eu une audience le 10.01.2008 à 10:00 heures au tribunal de Duisburg
Le docteur Kraszewski a remis un courrier du CEED en mains propres au juge et a assisté aux débats en sus de l'avocat.
Le juge a protocolé pendant plus de 2 minutes la video dont il dit l'avoir vu plusieurs fois.
Lara n'ira pas en Espagne :)
Lara va retourner chez sa mère :)
Attendons le jugement définitif avant de crier victoire, peut-être qu'une procédure en appel sera nécessaire pour que la justice garde la face.
Une chose est sûre, le CEED et tous ceux qui se battent dans ce sens, toi Sabine et Pascal, avons été entendus et pris très au sérieux.
Voilà une bonne chose
Weiter so !
++
Olivier

 

..................................................................................

 

Nous sommes ravis pour Lara et sa maman. Lara a été, pour nous, une sorte  de porte parole innocent de notre combat.

Lara a osé faire ce que nous regrettons de n'avoir fait plus tôt. Oser sortir des sentiers, oser dire non à l'injustice, oser dire "je ne suis pas d'accord"

 

Cette enfant de 13 ans nous a donné sune leçon de courage et de volonté. Lara peut compter sur notre respect, et notre soutien.

 Nous somme fiers d'elle et lui souhaitons tout le meilleur pour sa nouvelle vie avec sa maman.

 

Et bravo au CEED 

 

 

 

 

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11.01.2008

Actualité: Une nouvelle victime du jugendamt parle

 

http://video.google.fr/videoplay?docid=7224016216315864862

 

13:17 Écrit par Maeliss , chaque jour la lune a un message pour toi dans Général | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : allemagne, michaella, enfant |  Facebook |

Résumé du colloque

sans vouloir absolument avoir besoin de me présenter comme une personne extraordinaire, j'avoue être fière de moi quand je découvre sur internet que des personnes publient mes écrits. 

Ce n'est pas l'objectif, bien entendu, quand j'écris un texte, un résumé, ... c'est pour le partager avec d'autres parents victimes qui n'ont pas la chance de pouvoir aller à des conférences auquelles j'ai pu participer.

Mais lorsqu'ils décident de publier mon texte, (cela arrive rarement) c'est la preuve que mon message est clair et à portée de tous. Qu'il repond aussi à une demande. 

C'est le cas ci dessous et j'ai repris mon texte sur le site d'une asociation, car je ne l'a retrouvais plus dans mon ordinateur. 

 

Le colloque du barreau de Liège du 21 avril 2006.
L’aliénation parentale

(Résumé par Sabine Van der Elst)

 
 
 

Je ne suis pas psychologue, ni avocat, ni juge et encore moins procureur, je ne suis qu’une maman qui a pu assister à ce colloque, et avec des mots de simple parent je voudrais vous faire part de ce que j’ai pu entendre ou comprendre.

On nous a présenté l’histoire ou l’historique de l’aliénation parentale, la définition du mot « aliénation » ou l’origine du mot et la place qu’a ce syndrome dans notre société.

Pour comprendre aussi la manière dont je vais moi-même aborder ce sujet, il est bon que vous sachiez que je suis persuadée de l’existence de ce syndrome, j’y crois, je fais partie des gens qui demandent que notre société protège les enfants de l’aliénation parentale.

« Aliénation » vient d’un mot en latin qui signifie « étranger » ; quand on parle d’aliénation parentale, on veut expliquer qu’un parent devient un étranger pour l’enfant.

Deux hommes ont donné une définition à cette appellation.  Les scientifiques préfèrent l’appellation de Kelly, car elle répond plus aux critères que demandent les sciences, personnellement je trouve que Gardner se fait mieux comprendre pour un parent classique.

Gardner :
Le SAP serait un désordre qui a comme première manifestation une campagne de dénigrement de la part de l’enfant contre un parent, campagne non justifiée.  Cette campagne de dénigrement est elle-même le résultat d’une combinaison d’une part d’une forme de lavage de cerveau plus ou moins subtil opéré par un parent (le parent aliénant) et, d’autre part, de contributions de l’enfant relevant donc de certaines caractéristiques personnelles de cet enfant.

Kelly :
Le SAP est le phénomène où un enfant exprime librement et de façon persistante des sentiments et des croyances déraisonnables (rage, haine, rejet, crainte) envers un parent et qui sont significativement disproportionnés par rapport aux expériences réelles que l’enfant a vécu avec ce parent.
 

Les psy y croient ou n’y croient pas et si ils y croient, faut il encore qu’il le nomme « aliénation parentale » au même moment que son confrère ; des critères et des échelles que nous ne sommes pas capable de discerner.  C’est probablement pourquoi, j’imagine, que madame Nadine de Vroede, la Substitut du procureur de Bruxelles préconise que lors d’une séparation entre un parent et un enfant on ne se rue pas directement sur cette description « à la mode » qui pourrait, de plus, braquer, encore plus, le parent qui garde l’enfant.  D’un autre côté comme le souligne très bien monsieur Van Gijseghem, grand spécialiste concernant ce sujet, docteur en psychologie et expert devant les tribunaux, le plus grand allié de l’aliénation parentale est le temps, temps perdu.  Donc il ne sert à rien d’attendre pour agir enfin.

Il faut savoir que l’aliénation parentale ne sera officiellement reconnue que lorsqu’elle rejoindra les autres maladies dans le DSM, Diagnostique statistique Manuel, la bible des maladies, qui malheureusement n’est pas remis à jour chaque année et qui fera sa prochaine apparition en 2010. Mais d’après Monsieur van Gijseghem on peut estimer, actuellement, ses chances de faire partie du manuel à 99,9 pour cent.

En dehors de Monsieur Van Gijseghem , une femme m’a merveilleusement impressionnée ; Madame la juge de la jeunesse ; Madame Catherine Gougnard.  J’ai bien peur de ne pas être capable de pouvoir faire passer son message aussi bien qu’elle ne l’a fait.  J’ai eu d’ailleurs de la chance de pouvoir échanger un mot avec elle, et lors de notre petit entretien, elle m’a dit « avant de commencer ; j’ai demandé si je pouvais être libre d’exprimer ce que je voulais, comme je voulais, et on m’a répondu que oui, alors je me suis exprimée. »

Comment retranscrire parfaitement ce qu’elle a dit, j’en suis certainement incapable, par contre ce qui est certain c’est que je ferais volontiers  d’elle ma ministre de la justice.

Elle explique que, dans les années 80, on donne à l’enfant une parole juridique, ce qui dans un sens est juste, car on apprend alors à écouter un enfant.  Mais cela ne va pas faciliter la tâche des juges qui vont être confronté au fait que si il ne croit pas l’enfant on les considèrera comme des rétrogrades.

Elle explique que dans les tribunaux aujourd’hui on reconnaît l’existence du SAP ; mais on dit aussi qu’il y a fort peu de cas du SAP.  C’est clair, dit elle, puis ce qu’on ne sait pas ce que c’est.
Je mets cette phrase en gras car je suis persuadée que c’est exactement ce qu’on peut utiliser comme phrase pour résumer le problème actuel que doivent subir indirectement  nombre de parents et enfants, bien entendu.

Elle explique qu’il faut agir rapidement, mais des contradictions juridiques et des lois multiplient les pertes de temps.  Elle suggère qu’on crée un chapitre sur requête contradictoire.

Elle explique aussi qu’une requête au tribunal de la jeunesse coûte 52 euros, mais que peu de parents le savent.

Son plus grand souhait nous dit elle, c’est que la Belgique se retrouve devant la cour européenne des droits de l’homme.  En effet, elle va citer trois exemples dont celui du 30 juin 2005 : l’Italie y a été condamnée pour n’avoir rien fait pour faire appliquer la loi qui assure que les deux parents restent en relation avec leur enfant.

La Belgique oublie trop souvent la reconnaissance du parent aliéné et c’est contraire à la loi.
 

On va comprendre au travers de ce colloque que :

§   la Science n’est pas capable en Europe de reconnaître ce problème, ils en sont encore à rechercher les caractéristiques et les définitions appropriées. Je vais même être désagréable pour certains, mais je suis persuadée que comme c’est le sujet à la mode nombre de Psy essayent de devenir les numéros un de l’avenir dans ce domaine, celui qui deviendra l’évangile selon Alimentation Parentale. Amen…
§   les juges et tribunaux sont eux aussi incapables de comprendre et d’agir face à ce problème vu qu’ils doivent attendre des conclusions de psy (qui, pour certains, d’après les commentaires de madame Gougnard pourrait aller se faire soigner eux aussi). Ils se retrouvent parfois face à des conclusions contradictoires ; Ils manquent d’expériences pour pouvoir agir rapidement pour le bien de l’enfant.

Ils restent encore les parents, les avocats et les enfants, qui sont ils ?

D’après les spécialistes ;

Le parent aliénant est souvent de bonne foi ; ils pensent vouloir le bien de l’enfant et le protéger.  Parfois ils utilisent aussi l’enfant pour sa vengeance, ou pour trouver les arguments qui vont prouver que l’autre parent a tort ;
Souvent c’est un parent qui

    * Se sent délaissé
    * Projette sur l’enfant son sentiment de victimisation
    * Partage avec l’enfant le sentiment d’avoir été trahi
    * Il voit en l’autre parent plein de choses qu’ils pensent qui sont mauvaises
 

Le parent aliéné est reconnu comme un parent déchu de ses droits et perdu devant les accusations de l’enfant.  Le psy a tendance à vouloir demander à ce qu’on reconnaisse le parent aliéné, par contre un avocat qui a pris la parole a eu un discours tout autre : d’après lui le parent aliéné ferait mieux de se remettre en question et se demander qu’est ce qu’il a fait pour devenir cette victime.  Le discours de cet avocat montre bien comment la grande majorité des avocats perçoivent leur client ; l’avocat est un métier qui a soif de réussite, il ne peut vivre l’échec dans sa profession, donc ne peut accepter la faiblesse de son client, sa descente au enfer et de ce fait préfère certainement remettre l’échec sur le dos du parent victime.

C’est la raison pour laquelle je rejoints dans ce groupe de la famille les avocats, car deux à trois avocats vont dire vouloir défendre le bien de son client.  Deux avocats qui d’office seront présents, les avocats des parents, mais de plus on peu rencontré des affaires où l’enfant sera lui-même défendu par l’avocat.

Les avocats ne sont pas encore tous volontaire pour la médiation, certains doivent voir au travers de cette médiation une amputation importante à leur revenus.

L’avocat de l’enfant doit défendre les droits de l’enfant ou le bien de l’enfant ? Malheureusement les droits de l’enfant, son droit de détester sans raison son parent aliéné.
 

L’enfant : l’enfant vient de vivre la séparation, il veut garder ses parents, il nourrit des scrupules, de l’amour, …et fera tout pour préserver le noyau familial.

Il peut être lui-même l’acteur principal de l’aliénation, voire même celui qui va faire naître cette aliénation par des phrases simples qui lui semblent bon de dire à ses parents sans se rendre compte de ce qu’il crée, comme : «  je suis si bien avec toi, je t’aime et je ne suis pas si bien avec l’autre parent, c’est toi que j’aime et quand tu n’es pas là je suis triste », mais l’enfant sera capable de répéter ce cinéma chez les deux parents et ce par soucis de loyauté.
L’enfant peut être capable de créer le conflit pour obliger les parents à se retrouver ensemble, à se parler.  L’enfant recherche un terrain où les parents vont se retrouver ensemble. Par son conflit de loyauté l’enfant contribue à la surenchère de l’aliénation.

Il est souvent repris dans les arguments du parents aliénant que l’enfant est bien intégré dans son milieu, vit bien, s’épanouit, et surtout travaille bien à l’école.
Il est reconnu d’ailleurs que très souvent c’est le cas : l’enfant aliéné travaille bien. La raison est simple. Il apprécie la vie avec un parent car cela lui permet de dire Adieu à son conflit de loyauté.

Caractéristiques de l’enfant aliéné :

    * L’enfant dénigre un parent
    * Pour expliquer ce dénigrement il donnera des raisons absurdes et frivoles
    * Il le fait avec une absence totale d’ambivalence
    * Il prétend que personne ne l’a influencé : penseur indépendant
    * L’enfant se présente comme le soutien, le champion du parent aliénant
    * Absence de culpabilité par rapport à l’exploitation ou la mise à mort du parent aliéné
    * L’enfant emprunte des propos ou des scénarios d’adulte
    * Son animosité s’étend à tout l’entourage proche du parent aliéné ;
 

D’après les spécialistes il faut agir rapidement, car il est clair que plus le temps passe, plus l’enfant sera aliéné et moins on aura de chance de refaire une relation entre l’enfant et son parent aliéné. Il est totalement faux de dire que plus tard l’enfant reviendra vers son parent aliéné. Ils ne reviennent pas.

D’après les spécialistes et les enquêtes concernant le changement de garde lorsqu’un enfant est aliéné,  cela se passe en général très bien ; et cela même si l’enfant n’avait plus revu son parent aliéné depuis des mois, voire des années ; mais plus les enfants seront âgés, plus cela sera difficile.

L’enfant devient roi, ou princesse, il devient une copie d’adulte, perd la naïveté et donc ses liens à son enfance.  Un enfant doit être écouté, mais cela ne veut pas dire que tout ce qu’il dit est vrai et l’émotion n’est pas un indicateur de vérité.
L’enfant devient soldat, il peut vouloir mener le combat contre son parent aliéné au point même d’aller fouiller dans les affaires de ce parent aliéné afin de ramener de quoi rendre service au parent aliénant, des informations pour abattre l’autre parent.
L’enfant rejette ce qu’il considère comme mauvais en lui, c'est-à-dire ce qui le rattache à l’autre parent, d’où le changement de nom dans certains cas.
L’enfant rejette ce qui vient de l’autre parent, les cadeaux vont à la poubelle, ….
L’enfant rejette tout ce qui touche de près ou de loin à l’autre parent, un type de profession, de sport, ….
L’enfant ne se culpabilise jamais, il peut même décider d’en faire sa propre vengeance.
L’enfant peut créer sa propre vérité absurde, même parler de la grossesse de sa maman, en racontant que le papa l’a abandonné…

Influences aliénantes :

    * Lavage de cerveau, vient de bonne foi de la part du parent aliénant
    * Programmations évidentes et subtiles.
 

Un allié ; le GSM, le parent aliénant téléphone sans cesse lorsque l’enfant est en présence du parent aliéné, ou pire encore, l’enfant reçoit son téléphone pour se protéger de son parent aliéné.

Victimes des suggestions, car aux suggestions il répondra oui au parent aliénant et en répondant oui, il va commencer à croire à ces suggestions.
 

Conséquences de l’aliénation :

    * Problème d’identité, voire de schizophrénie : l’enfant se voit composé de deux parties, du bien et du mal.
    * L’enfant prend le pouvoir, abolition de la distance intergénération ; l’enfant doit obligatoirement rester un enfant, pourtant en tuant
      son parent aliéné, l’enfant tue son enfance pour prendre la place du parent aliéné.
    * L’enfant peut aller jusqu’à avoir un jour des problèmes avec la loi, ne plus être capable de la respecter.
    * Vers l’âge de 13-14 ans, l’enfant peut vouloir défier le parent aliénant.

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10.01.2008

Liège , 21 Avril 2006

La commission jeunesse du Barreau de Liège organise une conférence payante sur l’aliénation parentale. J’ai décidé d’investir dans cette conférence.

Je découvre que je ne suis vraiment pas seule, la cellule du SPF de justice de l’autorité centrale est présente… Mais elle ne restera pas toute la journée, rapidement ils seront introuvables.  Ils auront fugué.

Pourtant c’est vraiment très intéressant. La plus part des personnes présentes sont du barreau, avocats, juges, …ceux là ne partent pas…

Je souhaite intervenir, on parle de médiation, je me rappelle sans difficulté de l’attitude de l’avocat de Stefan. Cela tombe bien que cette histoire se soit passée avant cette conférence.

Je leur demande si les avocats ont vraiment intérêt que les parents acceptent la médiation. Je raconte donc mon exemple ; de la lettre reçue avant la proposition de la médiation.

Les avocats du publique rigolent sur un ton pour me donner raison, j’affronte le regard du bâtonnier de Liège et suis amusée du sourire de la juge de Charleroi. Le spécialiste, psy, apprécie mon intervention.

On me répondra en me donnant malheureusement raison. Mon analyse est juste, encore une fois on me donne raison, cela devient de plus en plus fréquent.

A la pause, le Bâtonnier, veut me remettre sa carte de visite, et me félicite pour mon tempérament.

La juge de Charleroi, me fait signe qu’elle veut me voir sur le côté. On échange quelques remarques, je suis contente qu’elle m’ait choisie, en effet je trouvais son intervention extraordinaire. Elle me remettra elle aussi sa carte de visite, depuis il nous arrive d’échanger des courriels.

Je serais ravie de pouvoir encore la rencontrer et pouvoir partager avec elle encore nos expériences, je suis certaine qu’elle pourrait m’apporter beaucoup d’éléments pertinents pour persévérer dans la défense des droits de l’enfance. Mon Carnet d’adresse se remplit cela ne me déplait pas.

Je suis sortie avec une attestation en bon et due forme. Une attestation qui confirme que j’ai bien participer à cette conférence, que donc je ressors avec un bagage supplémentaire.  Ce n’est bien entendu pas un diplôme. Mais toute cette journée à écouter des gens du barreau et spécialistes  à parler de leurs expériences avec l’aliénation parentale est un enrichissement personnel important. Cela me permet aussi de comprendre comment Maëliss vit, supporte et survit dans ce chao.

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09.01.2008

 

Bonjour, voici la Question Parlementaire de Zoe Genot.La réponse du minsitre belge de la justice et l'intervention finale de la député Ecolo belge. Nous vous demandons de bien vouloir faire paraitre cette question et ce qui suit sur votre site. merci d'avance

Sabine et Pascal.

Chambre des Représentants – Commission de la Justice Réunion du 8 janvier 2008 –

Extrait du compte renduintégral (CRIV 52 – COM 0059) 13 Question de Mme Zoé Genot au ministre de la Justice sur"les rapts parentaux" (n° 1096)

 13.01 Zoé Genot (Ecolo-Groen!): Monsieur le président, monsieur le ministre, la période des fêtes est particulièrement difficile pour les parents qui n'ont pas la chance d'avoir leurs enfants auprès d'eux à cette occasion. Comme quasiment chaque année, les parents dont les enfants ont été enlevés par leur ex-conjoint ont manifesté pour réclamer un meilleur soutien et pointer les lacunes dupoint de contact fédéral. Il faut savoir qu'à l'occasion du suivi de ce dossier,beaucoup de promesses ont été faites quant à une meilleure coordination interministérielle, de travail en commun.

Toute une série de groupes de travail ont été proposés envue d'améliorer la procédure. Or ces fameux groupes de travail se sont réunis trois fois en quatre ans. Je souhaite donc attirer votre attention sur la nécessité du suivi de ce dossier. Les rapts parentaux sont de plus en plus nombreux et Bruxelles est particulièrement concernée par ce problème.En effet, des personnes originaires de divers pays se mettent en couple, puis se séparent pour retourner dansleur pays d'origine. Les enfants de ces couples divisés ont souvent des difficultés à trouver leur place.

Monsieur le ministre, je voudrais pouvoir disposer de données chiffrées afin d'avoir une idée de l'évolution du phénomène de rapt parental. Combien de rapts se sont-ils produits en 1980 et en 2007? Dans votre réponse, vous est-il possible de distinguer les pays signataires de la Convention de La Haye et les autres? Combien de litiges avec l'Allemagne ont-ils été enregistrés? On sait que nous rencontrons énormément de difficultés avec ce pays et qu'àl'heure actuelle, les enfants ne reviennent pas de ce pays. Combien y a-t-il de cas d'enfants enlevés de l'étranger en Belgique? Ces chiffres proviennent-ils du SPF Justice, des Affaires extérieures, de la police? Il est malaisé d'identifier les sources. La Convention de La Haye est faible en son article 13 carelle ouvre de larges exceptions au retour de l'enfant enlevé. Le parent ravisseur a souvent le loisir d'invoquer cet article 13 dans le pays où il se trouve et de faire traîner la procédure pendant plusieurs mois, voire plusieurs années. Il se crée alors une aliénation parentalequi rendra le retour de l'enfant encore plus problématique. Que fait-on pour évaluer la Convention de La Haye? L'autorité centrale belge ne fonctionne que dans le cadre de La Haye. Ses fonctionnaires sont de bonne volonté, mais manquent d'effectifs et de moyens. Monsieur le ministre, en avez-vous conscience? Que comptez-vous faire pour les augmenter? Divers parents se plaignent de la manière de travailler de l'autorité centrale du point de contact fédéral. On constate que les responsables de l'autorité centrale répondent souvent aux parents qu'ils ne sont pas compétentsen la matière. Quelles sont donc les limites de la compétence de ce fameux point de contact?

 Autre problème: les frais d'avocat. Dans certains pays, on ne rembourse pas les frais d'avocat. Ainsi, certains parents qui voient leur enfant enlevé doivent prendre en outre à leur charge des frais très importants. La police locale belge est très peu informée de ce genre de problèmes. Après un signalement au point de contact,qu'est-ce qui est fait pour une réelle prise en charge par le niveau policier? Dans un cas, il a fallu trois mois avant que le rapt ne soit signalé à la police fédérale, et ce, après que leparent eut personnellement contacté le procureur du Roi. Il existe donc une réelle difficulté de rapport entre lajustice et le point de contact fédéral. Comment améliorer cette situation?

13.02 Jo Vandeurzen, ministre: Vous donner les chiffres des rapts parentaux depuis 1980 est impossible car c'est seulement depuis les dernières années que la technique nous permet de rassembler des données fiables et de les analyser. Pour les chiffres des dernières années, votre question sera transmise aux analystes statistiques auprès des parquets généraux. Il est très difficile pour moi de donner des chiffres dans un délai aussi court. Je vous communiquerai dès que je peux la réponse du ministère public. Je n'ai pas d'information à ce jour me permettant de dire qu'une modification de ce point de la convention serait envisagée à court terme. La compétence de l'autoritécentrale en ce domaine doit être définie plus clairement.Nous transmettrons votre remarque à l'autorité centrale et nous attendrons sa réponse. Si des mesures doivent être prises, nous prendrons certainement des initiatives. Il est très difficile d'intervenir dans le système de remboursement de frais d'avocat ou de l'aide juridique dans un autre pays. J'ai demandé qu'on transmette vos remarques aux parquets généraux car la plupart des questions concernent le ministère public. Quand j'aurai de nouveaux renseignements, je vous les communiquerai.

13.03 Zoé Genot (Ecolo-Groen!): Monsieur le ministre, je vous remercie. Je suis bien consciente du fait que les délais posent problème. De plus, vous venez d'arriver dans la fonction. Toutefois, l'évaluation de la convention de La Haye est un dossier important qui est actuellement discuté au Parlement européen. Je pense que cela vaut la peine de le suivre sérieusement. Par rapport à l'autorité centrale, je pense qu'elle est assez consciente des difficultés qu'elle rencontre avec lesparents. On a même pu entendre, à l'occasion de la manifestation, que certaines personnes qui s'adressaient à l'autorité centrale tombaient chez le concierge du ministère de la Justice ou du ministère des Affaires extérieures parce qu'en composant le numéro de téléphone qui est soi-disant joignable vingt-quatre heures survingt-quatre on arrive là. Il y a donc un certain nombre de difficultés. Je pense qu'il serait utile de faire le point sérieusement avec l'autorité centrale afin de voir si elle a les moyens defonctionner.

Il faudrait également rencontrer ces groupes de parents pour évaluer la politique en la matière car il ne suffit pas de renvoyer les remarques auprès du ministère public et de l'autorité centrale.

21:04 Écrit par Maeliss , chaque jour la lune a un message pour toi dans Général | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : enlevement enfant, zoe genot, maeliss, parlement, allemagne maeliss, stefan umhey |  Facebook |

Lasterhaftes Deutsch

Le juge décide à ce moment là de nous convoquer pour nous imposer une médiation, médiation que j’accepte directement. 

Pour nous informer de cette nouvelle décision, elle nous a convoqués au tribunal. Nous sommes là tous dans le couloir…Une personne manque à l’appel, l’avocate de Maëliss. Elle a du retard et la juge veut absolument qu’on attende encore un peu.

On attend donc.

Par curiosité j’avance dans le couloir, je veux voir à quoi ressemble la juge de Pascal. Elle occupe le bureau d’à côté. C’est alors que je croise une naine, un petit bout de bonne femme.

« C’est ma juge » me dit Pascal. Etonnant, très étonnant. Pourquoi pas… Mais que sait elle de la vie de famille, de l’amour maternel et paternel ? Elle ne connaît pas plus notre sentiment que nous la vie d’une naine.

Je me dis quand même que sans avoir connu l’amour en tant que parent on ne peut s’investir humainement dans une décision juridique familiale. C’est la condamner un peu vite, peut être trop vite contrairement à la lenteur qu’elle mit dans l’affaire de Pascal. Une  lenteur peu crédible.

Je m’assieds à côté de Dieter, nous échangeons deux trois mots et c’est alors que s’avance vers nous l’avocat de Stefan. Il me tend une enveloppe. Je l’ouvre et y découvre un courrier. C’est de l’allemand, bien entendu, et bizarrement je coince totalement devant les premiers mots, je suis incapable de lire. Et heureusement…

Dieter jette un coup d’œil, m’arrache la lettre et me dis que cela ne me concerne pas pour l’instant que c’est de la foutaise. Je le regarde, je voudrais comprendre, il me fait signe que non…

En fait plus tard j’apprendrai que les deux avocats avaient été avertis de cette décision de médiation. Mais que la partie adverse n’en voulait pas. Mais si ils le montraient ou le disaient devant la juge, ils auraient alors discrédité un certain discours qu’ils tiennent depuis quelques mois. Celui que je serais responsable de la rupture de contact avec Maëliss.

Le coup que son avocat venait de tenter était intelligemment fait, crapuleux et inhumain mais bien joué. Heureusement que Dieter a été plus vite et qu’il a pu déjouer ce petit tour de salopes.

 

La lettre, en fait, est une plainte de ma fille pour non payement de pension alimentaire et me réclame une pension au plus vite. Pour la pension alimentaire l’avocat de Stefan devient l’avocat de Maëliss. Maëliss a 11 ans a deux avocats pour attaquer sa mère. Maëliss ne le sait certainement pas.

A votre avis une maman qui aime sa fille plus que tout au monde réagirait comment en recevant une plainte de sa fille de 11 ans ? Surtout qu’il faut rajouter à cela l’émotion, la tension et mon caractère…

J’aurais du hurler, m’énerver et ensuite piquer une crise devant la juge. Cela aurait abouti à deux solutions - de colère: que je refuse la médiation, parlant de trahison, ou alors - Stefan pouvait prétendre que devant une telle colère, une médiation lui ferait peur. Bref il fallait arriver à ce que la médiation soit un échec et de ma faute.

Etre aussi mesquin, aussi vicieux, aussi pervers voilà à quoi ressemble de plus en plus le père de ma fille… Voilà l’image du père modèle qui élève ma fille.

 

L’avocate Ernst arrive avec 20 minutes de retard, avec une haleine d’alcool, je suis terrifiée de savoir que c’est une demi avocate et une demi bouteille l’alcool qui soit disant va devoir défendre les droits de ma fille. Cette femme est de plus en plus écoeurante.

Elle me salue, regarde Pascal sans le reconnaître, alors qu’il était chez elle pour Antoine il n’y a pas si longtemps que cela. Je lui présente donc Pascal Gallez. Elle le regarde d’un air de tortue qui vient de se prendre un réveil brutal. Elle va le reconnaître quand Pascal lui rappellera qui elle est dans son affaire. Physiquement elle aurait pu être la mère de Gebhardt.

 

Finalement, c’est Stefan qui perdit patience et qui s’énervera… Il ne voulait pas de cette médiation mais ne pouvait l’exprimer en tant que telle et il n’avait pas son avocat pour répondre à sa place. C’est alors que l’intelligence de Stefan devient évaluable : il n’a rien dans la cervelle, juste de la colère et de la haine, que son avocat transforme très bien pour en faire une affaire lente et vicieuse, une affaire qui doit lui permettre de vivre et tout cela quand on y pense sur le dos d’une gamine innocente et fidèle. Chacun amène sa contribution, l’un sa haine stupide, aveugle, son esprit de vengeance sans aucune valeur d’intelligence, l’autre, l’avocat maîtrise le droit et probablement est au minimum assez malin, vicieux et pervers, voire même intelligent, bien qu’une personne totalement intelligente, ne ferait pas autant de mal à un enfant me diriez vous… Pourtant il existe des hommes intelligents qui ont fait du mal sur cette terre, penser par exemple à Dodolph. On ne doit pas avoir les mêmes valeurs et les mêmes coutumes de l’autre côté du Rhin.

Finalement, Stefan a eu beau expliquer encore une fois que j’étais folle, malade, … il a du accepté la médiation avec un oui couvert de honte et de gène dans sa voix.

05:00 Écrit par Maeliss , chaque jour la lune a un message pour toi dans Général | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : enlevement enfant, allemagne, maeliss, stefan umhey |  Facebook |

08.01.2008

Question Parlementaire

 

 

3-157

Sénat de Belgique

Session ordinaire 2005-2006

Séances plénières

Jeudi 30 mars 2006

Séance de l’après-midi

3-157

Belgische Senaat

Gewone Zitting 2005-2006

Plenaire vergaderingen

Donderdag 30 maart 2006

Namiddagvergadering

 

Compte rendu provisoire

Non encore approuvé par les orateurs.
Ne pas citer sans mentionner la source.

Voorlopig verslag

Nog niet goedgekeurd door de sprekers.
Niet citeren zonder de bron te vermelden.

Question orale de Mme Clotilde Nyssens à la vice-première ministre et ministre de la Justice et au ministre des Affaires étrangères sur «la problématique des rapts parentaux» (nº 3-1076)

Mondelinge vraag van mevrouw Clotilde Nyssens aan de vice-eerste minister en minister van Justitie en aan de minister van Buitenlandse Zaken over «de problematiek van de ontvoeringen door ouders» (nr. 3-1076)

Question orale de Mme Marie-José Laloy au ministre des Affaires étrangères sur «le fonctionnement de la cellule interministérielle en charge des rapts parentaux» (nº 3-1070)

Mondelinge vraag van mevrouw Marie-José Laloy aan de minister van Buitenlandse Zaken over «de werking van de interministeriële cel die belast is met ontvoeringen door ouders» (nr. 3-1070)

Question orale de Mme Marie-Hélène Crombé-Berton au ministre des Affaires étrangères sur «les rapts d’enfants» (nº 3-1071)

Mondelinge vraag van mevrouw Marie-Hélène Crombé-Berton aan de minister van Buitenlandse Zaken over «de ontvoeringen van kinderen» (nr. 3-1071)

Mme la présidente. – Je vous propose de joindre ces questions orales. (Assentiment)

De voorzitter. – Ik stel voor deze mondelinge vragen samen te voegen. (Instemming)

M. Vincent Van Quickenborne, secrétaire d’État à la Simplification administrative, adjoint au premier ministre, répondra.

De heer Vincent Van Quickenborne, staatssecretaris voor Administratieve Vereenvoudiging, toegevoegd aan de eerste minister, antwoordt.

Mme Clotilde Nyssens (CDH). – Voici huit jours, lorsque j’ai déposé ma question, je ne savais pas encore à quel point elle serait d’actualité. En effet, hier encore, l’asbl Rapts parentaux manifestait son désarroi.

Le nombre de plaintes à la suite de conflits entre parents sur le droit d’hébergement ou le droit aux relations personnelles ne cesse d’augmenter. Une partie de ces plaintes concerne des conflits parentaux avec déplacement d’enfants vers l’étranger. Le phénomène frappe particulièrement les grandes villes. Rien qu’à Bruxelles, plus de deux mille plaintes ont été enregistrées au cours de l’année 2000. Ce phénomène est inquiétant.

Sans préjudice des conventions internationales ainsi que des propositions et projets de loi pendants à la Chambre en ce qui concerne l’exécution forcée des décisions judiciaires contenant des mesures relatives à la personne des enfants et à l’hébergement alterné, il me revient que des groupes de travail étudieraient la problématique des rapts parentaux.

De nouveaux outils doivent donc être imaginés afin de compléter les moyens actuellement mis en place et des mesures concrètes doivent être prises pour sortir de cette impasse. Le parquet de Bruxelles mènerait, en partenariat avec les ministres compétents, les services de police, des avocats et des parents victimes d’enlèvements, une réflexion en la matière dans le cadre de groupes de travail. Des questions restent toutefois pendantes, notamment pour les parents concernés et qui attendent impatiemment un heureux dénouement de leur dossier.

Je souhaite obtenir des informations complémentaires concernant ces groupes de travail.

1. Qui a institué ces groupes de travail et quelles sont exactement leur composition et leur mission ?

2.°Comment les parents «désenfantés» sont-ils associés à ces groupes de travail ? Sont-ils représentés dans tous les groupes de travail ? Pourquoi ne pas les associer davantage ? La question est importante car elle était au centre de la manifestation qui a eu lieu hier.

3.°Quelle est l’échéance assignée à ces groupes de travail ?

4.°Quels sont les véritables objectifs de ces groupes de travail ? Ceux-ci visent-ils à mettre au point des procédures de médiation nationale et internationale ?

5.°Sous quelle forme les résultats de leurs travaux seront-ils diffusés ? Des circulaires seront-elles élaborées à l’intention des acteurs concernés ?

6.°Quelle est l’incidence des travaux sur les propositions et projets pendants à la Chambre sur le même sujet ?

Mevrouw Clotilde Nyssens (CDH). –

Mme Marie-José Laloy (PS). – Monsieur le ministre, à la demande insistante de l’association «SOS rapts parentaux», votre prédécesseur, M. Louis Michel, s’était engagé à mettre sur pied une cellule interministérielle chargée d’aider les personnes confrontées à une situation de rapt parental dans leurs démarches administratives.

Les groupes de travail ainsi mis en place se donnaient pour objectif, outre l’aspect préventif, de mettre en évidence les failles, voire les incohérences juridiques, empêchant une résolution de ces drames familiaux.

Ils devaient également formuler des propositions d’actions concertées.

Cependant, ces bonnes intentions ne semblent pas avoir été concrétisées dans le calendrier puisqu’il n’y eut que quatre réunions en trois ans. Le fonctionnement et le contenu de ces groupes ne semblent pas non plus à la hauteur de l’engagement initial, la dimension humaine des situations de rapts n’étant pas suffisamment prise en compte.

La création de ces groupes répondait pourtant à un réel besoin. De l’avis des parents concernés, ces groupes sont plus qu’utiles. Encore faut-il leur donner les moyens de leur mission et manifester une volonté claire en ce sens.

Monsieur le mnistre, quelles initiatives comptez-vous prendre pour donner un nouvel élan à ces groupes de travail et apporter cet indispensable soutien des autorités aux parents qui vivent séparés de leurs enfants, parfois depuis plusieurs années,?

Mevrouw Marie-José Laloy (PS). –

Mme Marie-Hélène Crombé-Berton (MR). – Mmes Nyssens et Laloy ont déjà posé une série de questions. Je serai donc brève. Existe-t-il des propositions concrètes afin d’éviter ce genre de situation ? Des propositions visant à rapatrier éventuellement ces enfants sont-elles avancées ? Des solutions permettant de reconstruire ces familles sont-elles en vue ?

Ces drames humains méritent toute notre attention et appellent d’urgence des solutions. Où en sont les groupes de travail mis en place en mars 2003 ?

Mevrouw Marie-Hélène Crombé-Berton (MR). –

M. Vincent Van Quickenborne, secrétaire d’État à la Simplification administrative, adjoint au premier ministre. – Je vous lis la réponse du ministre des Affaires étrangères.

J’ai effectivement veillé au respect des engagements pris précédemment par M. Michel. En janvier 2005, nous avons, la ministre de la Justice et moi, inauguré un « Point de contact fédéral » qui a pour mission d’informer les parents sur la marche à suivre en cas d’enlèvement et de les orienter vers les services compétents.

Par ailleurs, nous avons mis en place quatre groupes de travail.

Le groupe « police-justice » est composé de magistrats et de policiers. Il s’est réuni six fois en 2005 et deux fois en 2006. Il a mis au point un texte de loi adaptant, au niveau belge, le nouveau règlement européen Bruxelles II bis. Le texte vient d’être approuvé par le Conseil des ministres.

Le groupe « police-justice » s’attaque à présent au volet prévention. Il met sur pied des formations destinées aux policiers et aux magistrats. Il diffuse des brochures d’informations et des affiches. Il propose un « mémento » aux policiers de terrain qui doivent souvent intervenir dans l’urgence lorsqu’il y a enlèvement ou risque d’enlèvement.

Le groupe « psychosocial » est composé de psychologues, de pédopsychiatres et de travailleurs sociaux. Après concertations et travaux préparatoires, il a officiellement entamé ses travaux en novembre 2005. Depuis lors, il s’est réuni deux fois. Il a décidé d’articuler sa réflexion en trois étapes : un suivi adéquat des parents et des enfants avant, pendant et après l’enlèvement.

Il a commencé par aborder l’aspect le plus sensible pour les parents, à savoir l’aliénation parentale pendant l’enlèvement. I1 s’est attelé à définir ce concept et à développer des mécanismes susceptibles de l’enrayer.

Dans le but de maintenir un lien entre les enfants enlevés et les parents lésés, un fonds « Affaires étrangères » pour les enlèvements parentaux a été constitué en juillet 2005. Il finance les déplacements des parents qui se rendent à l’étranger pour rencontrer leurs enfants. Ce budget a déjà permis à des parents de renouer avec leurs enfants dans dix cas et payé le retour d’enfants en Belgique dans deux cas.

Le groupe « médiation » abordera la médiation internationale.

Le groupe « parents » s’est réuni à quatre reprises. Les parents ont été sondés à propos des thèmes pour lesquels ils souhaiteraient témoigner de leur expérience au sein des autres groupes, voire y apporter certaines suggestions.

De heer Vincent Van Quickenborne, staatssecretaris voor Administratieve Vereenvoudiging, toegevoegd aan de eerste minister. –

Sur base des résultats de ce sondage, quatre parents ont déjà été invités aux deux réunions tenues ce mois de mars, la première, par le groupe police/justice et la seconde, par le groupe psychosocial. D’autres parents seront également invités, selon leurs intérêts, aux prochaines réunions des groupes de travail.

 

Mme Clotilde Nyssens (CDH). – Le malaise vient du fait que certains parents faisant partie du groupe de travail « parents » ont l’impression, d’une part, d’être écartés des autres groupes de travail et, d’autre part, de ne pas être informés.

J’insiste donc pour que les autres groupes informent les parents mécontents ou les invitent autour de la table. Ce problème de communication doit être éliminé.

Mevrouw Clotilde Nyssens (CDH). –

Mme Marie-José Laloy (PS). – Je rejoins tout à fait Mme Nyssens. Les parents ne se sentent pas réellement concernés. De plus, on a tendance à se limiter à quelques parents, alors que les cas sont nombreux.

Les groupes devraient donc être élargis. Je demande que l’on associe un maximum de parents à la réflexion, car certains se sentent écartés de la démarche qui répond à une réelle volonté politique.

Mevrouw Marie-José Laloy (PS). –

Mme Marie-Hélène Crombé-Berton (MR). – Je voudrais insister sur le caractère d’urgence des mesures à prendre.

Il s’agit d’un problème de relations affectives, très difficile à vivre au quotidien pour toutes les femmes concernées. Quand j’apprends qu’un groupe de travail s’est réuni quatre fois en trois ans, j’éprouve quelques craintes.

Mevrouw Marie-Hélène Crombé-Berton (MR). –

 

00:30 Écrit par Maeliss , chaque jour la lune a un message pour toi dans Général | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : enlevement enfant, allemagne, maeliss, stefan umhey, karel de gucht, louis michel, sosraptsparentaux |  Facebook |

07.01.2008

ACTUALITE: Faut il des larmes pour en pleurer ou pour en rire????

 TristeFaut il des larmes pour en pleurerTriste

Mort de rire ou pour en rire????Mort de rire

Unn jour, un juge, un peu hors du commun, m'a dit que pour croire en la justice, il fallait être naif...

 

Aujourd'hui nous recevons ce qui suit dans le courrier de notre réseau international:

 

"Je recherche depuis des lustres quelles sont les raisons pour lesquelles des jugements ne sont pas réformés, pas même rapportés ou révisés. Je pense avoir trouvé un motif de plus: éviter l'infamie au juge du premier degré voire à ceux du second degré aussi.
 
Cdt
 
 
 
Cour de cassation
Accueil > Activité internationale
> Comité Franco-Britanno- Irlandais de coopération judiciaire
> Activités du comité > Le juge des enfants

Document disponible
au format pdf, extraits : «  Il est essentiel d’avoir cette garantie du double degré de juridiction. Ce n’est pas nécessairement un désaveu du juge du premier degré si son jugement est réformé. D’une part qu’il peut toujours y avoir une divergence d’appréciation et d’autre part la situation de l’enfant et de sa famille peut avoir évolué : le juge du second degré adaptera donc sa décision à la situation nouvelle. (...) Le rôle du juge des enfants, présent à tous les stades de la protection de l’enfant n’est jamais que celui d’un remarquable travailleur social, pourriez vous dire! Je vais vous surprendre. En réalité le rôle premier du juge n’est pas de protéger l’enfant victime : il y a pour cela les services sociaux qui le font très bien. Si l’on fait appel à un juge c’est parce qu’il y a, autour de l’enfant victime, un conflit entre deux ou plusieurs intérêts contradictoires. C’est ce conflit, révélé précisément par la présence de l’enfant victime, qu’il va falloir trancher, aussi bien au civil qu’au pénal. »


Du trésor de la langue française :

DÉSAVOUER, verbe trans.
A. Refuser de reconnaître comme vrai ou d'approuver. Quasi-synon. blâmer, condamner, renier.
1. [L'obj. désigne un acte ou une attitude du suj.] Nier quelque chose, ne pas le reconnaître. Ne jamais me repentir de mes actions ou de mes paroles en désavouant le passé (PONSON DU TERR., Rocambole, t. 2, 1859, p. 197).
Emploi pronom. réfl. Se dédire, se renier. Je prends honte de moi, me désavoue, me renie (GIDE, Si le grain, 1924, p. 581) :

1. ... on a rarement le cœur de se désavouer et de crier sur les toits qu'on a cru un jour les menteurs sur parole; il faut être bien fort pour ces aveux publics, on aime mieux avoir été complice que naïf.
NIZAN, La Conspiration, 1938, p. 48.

2. Infliger un démenti ou un blâme.
a) [L'obj. désigne une pers. ou son attitude] Désavouer une démarche; désavouer formellement, ouvertement. Il [Poil de Carotte] sait Madame Lepic capable de le désavouer en public (RENARD, Poil carotte, 1894, p. 94) :

2. Toute femme donc qui a l'air de faire bon marché du secret de toutes les femmes, du bien commun de son sexe, est désavouée comme une impudique, réprouvée comme une sacrilège, et cela par les plus douces et les plus généreuses de ses compagnes.
AMIEL, Journal intime, 1866, p. 193.

Le temps dans l'investigation pénale
De Claire Etrillard
2004, L'Harmattan, ISBN 2747577430
Page 187-188, extrait

B - Le sort de la procédure

Après avoir prononcé l'annulation, la chambre de l'instruction doit en vertu de l'article 174, alinéa 2, du Code de procédure pénale, statuer sur la suite à donner au dossier en procédant comme il est dit au troisième alinéa de l'article 206. Trois possibilités s'offrent donc à elle. Elle peut tout d'abord renvoyer le dossier au juge d'instruction saisi. Celui-ci pourra alors refaire l'acte dans les formes requises. Cette possibilité n'est toutefois pas envisageable si l'annulation résulte de l'incompétence du juge d'instruction initialement saisi. Dans le même ordre d'idée, la réitération de l'acte par le juge d'instruction peut aussi être sans intérêt. Tel est le cas lorsqu'il s'agit de l'annulation d'une perquisition. Les objets à saisir ont généralement disparu. La chambre de l'instruction peut aussi renvoyer le dossier à un autre juge d'instruction du ressort de la cour d'appel qu'elle choisit. Cette hypothèse est rare en pratique car elle s'analyse en un désaveu du juge d'instruction dessaisi. La chambre de l'instruction peut enfin évoquer le dossier et se substituer au juge d'instruction. Elle est obligée de choisir cette solution quand elle considère qu'il y a lieu de mettre des personnes en examen. En effet, puisqu'elle ne peut pas donner d'injonction au juge d'instruction saisi de l'affaire, elle est obligée dévoquer et d'ordonner un supplément d'informations conformément aux articles 204 et 205 du Code de la procédure pénale.

 
 

En préambule de ce même ouvrage...

Le droit n'est pas seulement un savoir, il est d'abord un ensemble de rapports et pratiques que l'on rencontre dans presque toutes les formes de sociétés. C'est pourquoi il a toujours donné lieu à la fois à une littérature de juristes professionnels, produisant le savoir juridique, et à une littérature sur le droit, produite par des philosophes, des sociologues ou des économistes notament.


Actuellement, lorsqu'un collègue prend une décision, au lieu de le contrôler, les autres magistrats sont solidaires. Une chaîne de solidarité se met en place et le contrôle n'existe plus. • Libé, décembre 2005, Serge Portelli, vice-président du tribunal de grande instance de Paris"

 

16:31 Écrit par Maeliss , chaque jour la lune a un message pour toi dans Général | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note |  Facebook |

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